Mentions Légales
Le site www.15minutesminceur.com est la propriété de :
SAS VAD System au capital de 37 500 €
11 Avenue Archimède
33600 PESSAC
Téléphone : 0 825 740 747
RCS Bordeaux 495 302 978
APE 4791 B
TVA intracommunautaire FR90 495 302 978
L’ensemble des textes présents sur le site www.15minutesminceur.com sont déposés à l’INPI sous les numéros de dépôt : 367431 231109 et 367462 231109. Aucune utilisation des contenus du site www.15minutesminceur.com est possible sans l’autorisation de VAD System.
VAD System est également propriétaire des sites www.phytalliance.com, www.ventre-plat.fr, www.retention-eau.fr et www.mincir-50-ans.fr.
Ce site est hébergé par la société :
OVH
2 rue Kellermann
59100 ROUBAIX
Ce site est déclaré à la CNIL et porte le numéro d’autorisation 1304545
La société VAD System vous informe que toutes les données nominatives collectées sur le site www.15minutesminceur.com lui sont exclusivement destinées. Les données vous concernant (notamment les informations relatives à vos mensurations, poids et santé) ne seront jamais louées, vendues ou cédées à un tiers à des fins de prospection ou de promotion commerciale. La société Intuiti, en charge du site www.15minutesminceur.com, s’engage à détruire vos informations une fois transmises à VAD System.
Conformément à la Loi du 6 Janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et d'opposition aux données vous concernant. Pour exercer ce droit, il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse, soit par e-mail à service.clients@phytalliance.fr soit par courrier à l’adresse suivante : Phytalliance, BP50017 33171 Gradignan cedex.
FEVAD : Respect de la charte qualité de la vente à distance
Phytalliance est adhérent à la FEVAD. Cela signifie que Phytalliance s'engage à respecter la charte qualité de la Vente à Distance :
Satisfait ou remboursé : pour toute commande vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter de la livraison pour nous retourner votre commande pour un échange ou un remboursement.
Informations sur les délais et la disponibilité : Phytalliance indique au client un délai moyen de livraison.
Informations sur les produits et services offerts : Nous nous engageons à vous renseigner de la façon la plus précise possible sur nos produits et services. Pour tout renseignement complémentaire le Service clients est à votre disposition au 0.825.740.747 du lundi au vendredi de 9h30 à 12h30 et de 13h30 à 19h00.
Engagements en matière de protection des données : Vos données sont traitées à des fins de gestion de votre compte client et de nos relations commerciales. Conformément à la loi du 06/01/1978 vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux informations vous concernant. Il vous suffit de nous écrire en nous indiquant vos nom, prénom, adresse à PHYTALLIANCE, BP50017 33171 GRADIGNAN.
Propriété intellectuelle
L'intégralité du site www.15minutesminceur.com est protégée par les législations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (…) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site www.15minutesminceur.com et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du Code de la Propriété Intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de VAD System. Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. VAD System se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom 15 minutes minceur et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de VAD System.
Responsabilité
Les informations communiquées sur le site sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de VAD System. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. VAD System se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site. La responsabilité de VAD System ne saurait être engagée pour :
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site www.15minutesminceur.com et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur.
Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site www.15minutesminceur.com ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site www.15minutesminceur.com.
Les omissions et/ou erreurs que pourraient contenir le site.
Utilisateurs
L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris à VAD System, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site de www.15minutesminceur.com lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit de VAD System des conséquences des réclamations ou actions dont elle pourrait, de ce fait, faire l'objet. L'utilisateur du site www.15minutesminceur.com renonce à exercer tout recours contre VAD System dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de www.15minutesminceur.com.